IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS

LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS

Déposée le 19 août 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE domicilié(e) Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE Société Coopérative Agricole domicilié(e) Route de St Jean Pied de Port,64430 SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - 64430 - France.

La marque IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE COMTE DE LEISPARS est expirée depuis le 19 août 2012.

LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARGI D'ANSA IROULEGUY 2001 , ANDERENA IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE 2000 , Grand Vin du Pays Basque 1996 MENDIGORRI Mis en bouteille à la propriété , TXANTXANGORRI , EZTIKI Vin de Pays du Comté Tolosan , XURI D ANSA , OMENALDI , IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE SCA LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE LOREA , GORRI D'ANSA IROULEGUY 1999 APPELATION IROULEGUY CONTRÔLEE MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE SCA LES VIGNERONS DU PAYS BASQUE 64430 SANT-ETIENNE DE BAIGORRY PRODUIT DE FRANCE , MENDIA IROULEGUY APPELLATION IROULEGUY CONTRÔLEE